L'Atelier Chez Soi

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Identification

Dénomination sociale : L'Atelier Chez SoiForme juridique : EURL au capital social de 12000 €Numéro d'identification : RCS Montauban 792 029 118. SIRET : 792 029 118 00033 - Code Ape : 4778C. TVA intracommunautaire : FR04 792 029 118. Adresse postale du siège social : 33 rue de la République - 82000 Montauban. Contact : Tél 06 75 24 79 33 - Mail contact@atelierchezsoi.fr

Directeur de la publication : Hélène Poulou, gérante.

Site : www.atelierchezsoi.fr


Hébergement

Ce site est hébergé par OXATIS.com. OXATIS SA au capital de 1 074 362€. Immeuble Acropolis, 171 bis chemin de la Madrague, 13002 Marseille. Tél. : 04.86.26.26.26 - Fax : 04.86.26.26.03. Email : inf@oxatis.comRCS Marseille - N° Siret : 438 824 708 00053. N° TVA Intracommunautaire : FR30438824708



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Droits concernant les modèles créés par l'Atelier Chez Soi

Tous les modèles de l'Atelier Chez Soi sont déposés auprès de l'INPI (modèles des patrons de meubles en carton, modèles des livrets de formation, modèles des kits...). Les différentes réalisations incorporant ces modèles sont destinées à un usage privé. Toute utilisation commerciale de ces modèles nécessite l'achat d'une licence. Une licence est nécessaire pour pouvoir utiliser ces modèles lors d'ateliers créatifs ou stages de formation [Licence d'utilisation des modèles lors d'ateliers], ou pour pouvoir vendre un meuble réalisé à partir d'un modèle [Licence pour vente de meuble de modèle déposé].



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