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Vous souhaitez utiliser nos modèles de meubles en carton et luminaires dans le cadre de votre activité professionnelle, devenez Partenaire de l'Atelier Chez Soi ! Ainsi, vous pourrez vendre les meubles et luminaires fabriqués par vous, à partir de nos modèles [Devenez Cartonniste Partenaire], ou utiliser nos modèles lors des stages de formation que vous proposez [Devenez Atelier Partenaire]. Pour que vous soyez reconnu comme Partenaire Officiel, et pour que vos clients vous trouvent plus facilement, vous serez référencés sur nos Listes de Partenaires.
Tous les modèles de l'Atelier Chez Soi sont déposés auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Ils sont protégés à la fois par droits d'auteurs et par un dépot de "dessins et modèles". Pour pouvoir en faire une exploitation commerciale, c'est-à-dire pour pouvoir vendre un meuble ou un luminaire basé sur un de ces modèles, ou pour l'utiliser lors d'ateliers que vous organisez, vous devez posséder une licence
Licence pour vente de meuble modèle déposé moins de 100€ HT
8,00 €
Licence vous autorisant à vendre un meuble réalisé à partir d'un modèle déposé de l'Atelier Chez Soi.
Inscription Cartonniste Partenaire Atelier Chez Soi
Inscription permettant une utilisation professionnelle des modèles déposés de l'Atelier Chez Soi.
Licence 1 an utilisation modèles déposés en ateliers
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Licence annuelle autorisant l'utilisation des modèles déposés de l'Atelier Chez Soi lors d'ateliers.
Pack 4 Licences pour vente de luminaire modèle déposé
12,00 €
Licence vous autorisant à vendre un luminaire réalisé à partir d'un modèle déposé de l'Atelier Chez Soi.